Propriété intellectuelle

La propriété intellectuelle de Joseph Joseph comprend la marque déposée JOSEPH JOSEPH, nos designs de produits, les noms de produits, les emballages de produits, les designs de sites Web et autres contenus protégés par droit d'auteur tels que les symboles graphiques, les logos, les icônes, les images, les séquences vidéo (y compris les vidéos Joseph Joseph sur YouTube), les publicités, les catalogues, les descriptions de produits, les œuvres d'art sur les réseaux sociaux et les instructions d'utilisation.

FAQ sur la propriété intellectuelle

Puis-je utiliser la propriété intellectuelle de Joseph Joseph ?

Je suis un distributeur ou un détaillant de Joseph Joseph agréé. Puis-je utiliser la propriété intellectuelle de Joseph Joseph ?

J'ai une idée pour un design de produit ou un nom de produit. Puis-je envoyer mon idée à Joseph Joseph ?

Puis-je utiliser la propriété intellectuelle de Joseph Joseph ?

Si vous souhaitez utiliser la propriété intellectuelle de Joseph Joseph, veuillez soumettre votre demande détaillée par écrit à ipquery@josephjoseph.com.

Veuillez inclure les informations suivantes :

  • La propriété intellectuelle spécifique qui fait l'objet de votre demande
  • Le texte ou contenu environnant (s'il y en a) lié à la propriété intellectuelle que vous souhaitez utiliser
  • Comment Joseph Joseph et ses produits s'intègrent dans votre projet
  • Les délais applicables, s'il y en a

Nous examinerons votre demande et, en fonction de la nature de votre utilisation, vous donnerons ou non notre autorisation.

Nous examinerons votre demande et, en fonction de la nature de votre utilisation, vous donnerons ou non notre autorisation.

Je suis un distributeur ou détaillant de JOSEPH JOSEPH agréé. Puis-je utiliser la propriété intellectuelle de Joseph Joseph ?

Oui, vous pouvez utiliser la propriété intellectuelle de Joseph Joseph en tant qu'utilisateur autorisé. Cependant, votre utilisation doit être conforme à la politique et aux directives suivantes.

La propriété intellectuelle de Joseph Joseph est un atout précieux. En suivant la politique et les directives, vous nous aidez à protéger nos précieux droits de marque et à renforcer l'identité de notre entreprise et de notre marque. Ce qui nous aide à préserver et à augmenter l'attrait des produits Joseph Joseph que vous distribuez.

SI VOUS N'ÊTES PAS UN UTILISATEUR AUTORISÉ ET UTILISEZ LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE JOSEPH JOSEPH À DES FINS COMMERCIALES SANS NOTRE AUTORISATION ÉCRITE, VOTRE UTILISATION PEUT CONSTITUER UNE VIOLATION ET UNE CONCURRENCE DÉLOYALE EN VERTU DES LOIS LOCALES, ET PEUT ENTRAÎNER DES PÉNALITÉS CIVILES ET CRIMINELLES.

POLITIQUE ET DIRECTIVES S'APPLIQUANT AUX UTILISATEURS AUTORISÉS

LA MARQUE JOSEPH JOSEPH - PROPRIÉTÉ ET VALORISATION

  1. En utilisant la marque de commerce JOSEPH JOSEPH, en totalité ou en partie, vous reconnaissez que Joseph Joseph Ltd est le seul propriétaire de la marque de commerce et vous acceptez de ne pas porter atteinte aux droits de Joseph Joseph Ltd concernant la marque de commerce, notamment en contestant l'utilisation, l'enregistrement ou la demande d'enregistrement de cette marque de commerce, seule ou associée à d'autres mots, n'importe où dans le monde, et de ne pas nuire, ne pas faire d'usage abusif ou de ne pas ternir la réputation de la marque de commerce JOSEPH JOSEPH.
  2. La valorisation découlant de l'utilisation exclusive de la marque JOSEPH JOSEPH profite et appartient à Joseph Joseph Ltd. Sauf pour le droit limité d'utilisation expressément accordé ici, aucun autre droit de quelque nature que ce soit ne vous est conféré, que ce soit implicitement ou autrement.

UTILISATION APPROPRIÉE DE LA MARQUE JOSEPH JOSEPH ET DES CONTENUS PROTÉGÉS PAR DROIT D'AUTEUR

  1. VOUS POUVEZ utiliser la marque de commerce JOSEPH JOSEPH et les contenus protégés par droit d'auteur dans les contenus promotionnels, publicitaires, de vente, d'instruction ou de référence UNIQUEMENT s'ils sont liés aux produits de la marque Joseph Joseph.
  2. VOUS POUVEZ utiliser la marque de commerce JOSEPH JOSEPH et les contenus protégés par droit d'auteur UNIQUEMENT si cette utilisation respecte les conditions qui définissent votre relation commerciale avec Joseph Joseph Ltd. Par exemple, toutes les restrictions concernant le territoire ou les ventes sur les plateformes de vente aux enchères en ligne doivent être strictement respectées.
  3. VOUS NE DEVEZ JAMAIS imiter les emballages de produit, les designs de site Web, les logos ou les polices distinctifs de Joseph Joseph.
  4. VOUS NE DEVEZ JAMAIS utiliser la marque de commerce JOSEPH JOSEPH ou les contenus protégés par droit d'auteur d'une manière qui suggérerait une affiliation, une approbation, un parrainage ou un soutien de Joseph Joseph à votre propre produit ou à celui d'un tiers.
  5. VOUS NE DEVEZ JAMAIS enregistrer, en totalité ou en partie, JOSEPH JOSEPH comme (ou comme partie d'un(e)) marque déposée, nom de domaine, identifiant sur un réseau social ou nom d'entreprise, où que ce soit dans le monde, sans l'autorisation expresse écrite de Joseph Joseph.
  6. VOUS NE DEVEZ JAMAIS utiliser, en totalité ou en partie, JOSEPH JOSEPH comme (ou comme partie d'un(e)) nom de domaine, nom commercial, identifiant sur un réseau social ou nom d'entreprise, où que ce soit dans le monde, sans l'autorisation expresse écrite de Joseph Joseph.

Les restrictions des points 5 et 6 s'appliquent également aux variantes, aux équivalents phonétiques, aux équivalents en langue étrangère et aux abréviations de JOSEPH JOSEPH.

LE NON-RESPECT DE CES DIRECTIVES PEUT AFFECTER NÉGATIVEMENT VOS ARRANGEMENTS COMMERCIAUX EXISTANTS AVEC JOSEPH JOSEPH.

Si vous avez des questions concernant cette politique et ces directives, veuillez vous adresser à votre représentant Joseph Joseph ou soumettre votre requête à ipquery@josephjoseph.com.

Cette politique et ces directives sont modifiées de temps à autre et nous vous conseillons de consulter régulièrement ces pages.

J'ai une idée pour un design de produit ou un nom de produit. Puis-je envoyer mon idée à Joseph Joseph ?

Par principe, Joseph Joseph n'accepte ni n'examine les idées non sollicitées, en particulier celles concernant les nouveaux produits ou designs, les améliorations de produits ou les nouveaux noms de produits.

L'objectif est d'éviter les malentendus ou les litiges potentiels dans le cas où il semblerait y avoir des similitudes entre les produits de Joseph Joseph et les idées que vous avez soumises.

PAR CONSÉQUENT, VOUS NE DEVEZ PAS ENVOYER D'IDÉES OU DE TRAVAUX CRÉATIFS ORIGINAUX (« SOUMISSIONS ») NON SOLLICITÉS SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT À JOSEPH JOSEPH OU À SES EMPLOYÉS.

Si nous recevons de telles soumissions de votre part malgré l'avis ci-dessus, les conditions suivantes s'appliqueront à vos soumissions, quoi que dise votre message d'accompagnement.

CONDITIONS CONCERNANT LES SOUMISSIONS D'IDÉES NON SOLLICITÉES
(1) AUCUNE INDEMNISATION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT NE VOUS SERA DUE POUR LES SOUMISSIONS ; ET
(2) JOSEPH JOSEPH N'EST PAS OBLIGÉ D'EXAMINER LES SOUMISSIONS.